Archive pour la catégorie ‘Conseil municipal’

I > FINANCES – AFFAIRES GENERALES (Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN)

1) Débat d’Orientation Budgétaire 2010

Comme prévu dans le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), un débat a eu lieu en Conseil municipal sur les orientations générales du budget.

• Le télécharger le DOB 2010

Le Conseil municipal a pris acte de la tenue du débat relatif aux orientations budgétaires pour l’année 2010, permettant d’élaborer le prochain budget primitif 2010. Lire la suite de cette entrée »

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La prochaine séance du Conseil municipal de Mennecy se tiendra le mercredi 3 février 2010, à 18h en Salle du Conseil municipal (Mairie centrale) Lire la suite de cette entrée »

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I – FINANCES – AFFAIRES GENERALES (Rapporteur : Jean-Philippe Dugoin)

1) Décision modificative n°4 : Budget ville 2009

Il est demandé au Conseil municipal de voter une décision modificative (DBM) pour prendre en compte l’évolution de certains postes budgétaires initialement inscrits au budget primitif 2009 de la ville, notamment par l’inscription des crédits suivants : Lire la suite de cette entrée »

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La prochaine séance du Conseil municipal de Mennecy se tiendra le vendredi 18 décembre 2009, à 18h en Salle du Conseil municipal (Mairie centrale)

Ordre du jour :

I > FINANCES (Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN)

• 1) Décision modificative n°4 : Budget principal 2009.
• 2) Indemnité du conseil 2009 du Receveur municipal.
• 3) Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget Prémitif 2010.
• 4) Subvention 2010 aux associations sportives, culturelles, diverses.
• 5) Vente d’une propriété communale situé au 29, rue de Milly à Mennecy.
• 6) Vente d’une partie de la parcelle cadastrée BK 363 (Lot B) située au 31, rue de Milly à Mennecy.
• 7) Vente par la commune de 4 logements municipaux situés 21, avenue de la Jeanotte à Mennecy.
• 8 Vente de deux propriétés situées au 5 et 7 rue de l’Arcade à Mennecy.
• 9) Cession d’une partie du chemin rural n°14 dans l’emprise du périmètre de la Zac de Montvrain II à l’aménageur SORGEM. Lire la suite de cette entrée »

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I – ADMINISTRATION GENERALE (Rapporteur : Xavier Dugoin)

1 ) Remplacement d’un Conseiller municipal dans les commissions.

Suite à la démission de Madame Brigitte PASQUES du Conseil municipal de notre commune, nous devons procéder à son remplacement dans les commissions.

• Mlle Alice SEBBAG remplace Mme Brigitte PASQUES dans la commission « Vie scolaire, Jumelage ».
• M. Thierry GUEZO remplace Mme Brigitte PASQUES dans la commission « Petite enfance, Affaires sociales, Personnes âgées ».
• M. Damien MARILLER remplace Mme Brigitte PASQUES à la Caisse des écoles.
• M. Damien MARILLER remplace Mme Brigitte PASQUES au Conseil d’administration du Lycée Marie Laurencin.
• M. Damien MARILLER remplace Mme Brigitte PASQUES à la commission communale d’accessibilité des personnes handicapées.
• M. Damien MARILLER remplace Mlle Alice SEBBAG à la commission délégation de service public.
• M. Damien MARILLER remplace M. Thierry GUEZO à la commission « Culture, Sports, Jeunesse, Vie associative ». Lire la suite de cette entrée »

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Le Conseil municipal de Mennecy tiendra séance le mercredi 4 novembre 2009, 18h dans la salle du Conseil municipal en Mairie centrale

Ordre du jour :

INFORMATIONS :

Décisions ayant été prises en vertu des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales : Lire la suite de cette entrée »

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