Archive pour la catégorie ‘Mennecy’

La prochaine séance du Conseil municipal de Mennecy, se tiendra le jeudi 15 juillet à partir de 18h, en salle du Conseil municipal.

Ordre du jour :

I > FINANCES – AFFAIRES GENERALES (Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN)

• 1 > Mise en réforme à titre onéreux ou pour destruction avec sortie d’inventaire de matériels roulants.
• 2 > Mise en réforme à titre onéreux ou avec sortie d’inventaire de matériels de restauration.
• 3 > Mise en place de redevances pour occupation du domaine public et droit de licence sur les débits de boissons.
• 4 > Exercice du droit de priorité, achat du terrain situé 12, avenue de Villeroy à Mennecy et cession de celui-ci au bailleur social Immobilière 3F.
• 5 > Vente par la commune de quatre pavillons situés 9,11,13,15 rue des Prunelles.

II > URBANISME – ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE (Rapporteur : Anne-Marie DOUGNIAUX)

• 6 > Majoration du coefficients d’occupation des sols en vue de la réalisation de logements locatifs sociaux sociaux.
• 7 > Approbation du Plan Local d’Urbanisme.
• 8 > Approbation du nouveau périmètre du droit de préemption urbain.
• 9 > Rapport d’activités 2009 du Conseil Local de l’Environnement.
• 10 > Réalisation d’une enquête de conformité des installations privatives d’assainissement collectif lors des ventes immobilières (pavillons et appartements).

III > AFFAIRES CULTURELLES et SPORTS (Rapporteur : Annie PIOFFET)

• 11 > Subvention exceptionnelle pour le club d’escrime.
• 12 > Subvention exceptionnelle à l’association la tangente.

IV – SCOLAIRE (Rapporteur : Jean FERET)

• 13 > Avenant n°1 au contrat de délégation de service public de restauration scolaire et municipale.

V > RESSOURCES HUMAINES – ADMINISTRATION GENERALE (Rapporteur : Xavier DUGOIN)

• 14 > Modification de la liste des emplois pouvant bénéficier d’un logement pour utilité de service.
• 15 > Modification des indemnités des élus.

L’organisation du « goûter-manifestation » d’hier après-midi a été un véritable succès. Plus de 75 parents d’élèves sont venus nous faire part de leur opposition au projet de rénovation du groupe scolaire des Myrtilles, tel que la majorité municipale nous le présente. Nous ne pouvons pas laisser nos enfants étudier à proximité immédiate d’une ligne électrique à très haute tension, surtout que comme l’a déclaré Claire-Lise Campion (Sénatrice de l’Essonne), le projet actuel « amènera une proximité encore plus grande d’une partie des bâtiments ».

Reconstruire une école à plus de 200 mètres des lignes électriques, c’est une question de bon sens. Cette solution ne coûterait pas plus cher que la pharaonique rénovation (Nous pouvons prendre par exemple le coût de construction d’une nouvelle école à Corbeil-Essonnes). Et puis quand bien même le coût de la construction dépasserait celui d’une rénovation, la vie et la santé de nos enfants ont-elles un prix ?

Pour faire suite à la manifestation d’hier je vous propose deux liens :

• Le site de soutien à un projet alternatif de construction d’un nouveau groupe scolaire
• L’article paru aujourd’hui, concernant le « goûter-manifestation », sur le site Essonne Info

En ce jour de mobilisation sociale pour défendre notre droit à un départ en retraite à 60 ans, une autre manifestation est organisée sur Mennecy. A l’initiative de plusieurs parents d’élèves, avec la participation de vos élus de gauche et de l’ASEC (l’Association de Sauvegarde de l’Espace Champoreux), un goûter-manifestation est organisé. Le rendez-vous est donné cet après-midi, à 16h30, près de l’école des Myrtilles à Mennecy.

Il s’agit, par l’organisation de cet événement, de faire entendre qu’une alternative existe face au projet de rénovation du groupe scolaire, décidé par la majorité municipale UMP. Nos enfants ne peuvent plus et ne doivent plus étudier à proximité immédiate d’une ligne électrique haute tension. C’est pour cette raisons que nous ne pouvons pas nous contenter d’une simple rénovation, qui écarte le problème majeur de ce site.

Profiter des sommes mises en place pour reconstruire cette école plus loin, c’est une question de bon sens.

La prochaine séance du Conseil municipal de Mennecy, se tiendra le jeudi 24 juin, 18h en salle du Conseil municipal (Hôtel de Ville). Cette séance aura comme points importants, l’arrivé de Mlle Audrey Osseni dans le groupe des élus socialistes et républicains, l’approbation de la modification simplifié du Plan Local d’Urbanisme (PLU) ainsi que la création d’une Taxe Locale sur la Publicité Extérieur.

I – ADMINISTRATION GENERAL (Rapporteur : Xavier Dugoin)

• 1 > Installation d’un nouveau Conseiller municipal. Mlle Audrey Osseni (PS) remplaçant Mme Birgit Tollner.
• 2 > Modification des commissions municipales

II – FINANCES – AFFAIRES GENERALES (Rapporteur : Jean-Philippe Dugoin)

• 3 > Vente d’une propriété communale, 4 rue des Châtries
• 4 > Vente de 6 logements municipaux, place de l’Ecole de la Verville
• 5 > Mise en place de la Taxe Locale sur la Publicite Extérieur
• 6 > Politique tarifaire des services municipaux
• 7 > Tarification du séjour été : Maison des Jeunes
• 8 > Tarification du séjour été : Accueil de Loisirs
• 9 > Subvention exceptionnelle au Collège du Parc de Villeroy

III – URBANISME – ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE (Rapporteur : Anne-Marie Dougniaux)

• 10 > Approbation de la modification simplifié du PLU
• 11 > Engagement dans la démarche du contrat de bassin « Essonne » porté par le SIARCE
• 12 > Prolongation du programme de réhabilitation des collecteur dans le secteur de « La Ferme de la Verville

IV – AFFAIRES CULTURELLES et SPORTS (Rapporteur : Annie Pioffet)

• 13 > Règlement intérieur du Conservatoire municipal
• 14 > Demande de subvention au Conseil général pour l’acquisition de matériels et instruments pour le Conservatoire
• 15 > Demande de subvention au Conseil général pour l’acquisition de matériels pour la salle de spectacle Jean-Jacques Robert
• 16 > Changement de la dénomination de la bibliothèque Madeleine de l’Aubespine en médiathèque Madeleine de l’Aubespine
• 17 > Règlement intérieur de la médiathèque Madeleine de l’Aubespine
• 18 > Subvention exceptionnelle à l’association AMAM

V – PETITE ENFANCE (Rapporteur : Jean Feret)

• 19 > Règlement de fonctionnement des structures d’accueil Petite Enfance

VI – JEUNESSE (Rapporteur : Corinne Sauvage)

• 20 > Règlement de fonctionnement de l’accueil des jeunes (Maison des Jeunes)

VII – PERI-SCOLAIRE – RMS (Rapporteur : Sylvie Peruzzo)

• 21 > Règlement de fonctionnement de l’accueil des loisirs sans gébergement
• 22 > Convention de réservation de places accueil de loisirs à intervenir avec la ville de Chevannes

VIII – RESSOURCES HUMAINES – ADMINISTRATION GENERALE (Rapporteur : Xavier Dugoin)

• 23 > Engagement de la ville dans le dispositif Contrat Unique d’Insertion – Autorisation de signature des conventions avec le Pôle Emploi et les bénéficiaires
• 24 > Engagement de la ville en matière de contrat d’apprentissage
• 25 > Création d’un poste d’attaché Territorial à temps complet

Le prochain Conseil municipal de notre commune se tiendra le vendredi 7 mai à 18h, en salle du Conseil municipal, à l’Hôtel de ville.

I > ADMINISTRATION GENERALE (Rapporteur : Xavier DUGOIN)

• 1 ) Installation d’un conseiller municipal
• 2 ) Remplacement d’un conseiller municipal dans les commissions

II > FINANCES – AFFAIRES GENERALES (Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN)

• 3 ) Mise en réforme à titre onéreux avec sortie d’inventaire de matériels de restauration du site Gauraz
• 4 ) Mise en reforme, à titre onéreux, avec sortie d’inventaire d’une cabine de peinture
• 5 ) Approbation du rapport sur l’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine en 2009
• 6 ) Offre de bons d’achat pour les stagiaires et les nouveaux titulaires au sein du personnel municipal
• 7 ) Admission en non valeur de Créances irrécouvrables
• 8 ) Acquisition d’un terrain – Zac Montvrain II
• 9 ) Tarification des droits d’entrées pour le gala de catch du 5 juin 2010
• 10 ) Convention d’objectifs entre la commune et l’association du Tennis Club
• 11 ) Tirage au sort Jury d’Assise

III > URBANISME-ENVIRONNEMENT- DEVELOPPEMENT DURABLE (Rapporteur : Jean FERET)

• 12 ) Mise en place de Pass Foncier sur la commune de Mennecy – Lieu dit « La Justice »
• 13 ) Mise en place d’un Pass Foncier sur la commune de Mennecy : Modification de la délibération du 17/07/09
• 14 ) Convention relative aux modalités de la participation financière du groupe Loticim à l’entretien du revêtement de la chaussée du Chemin de la Manufacture
• 15 ) Contrat Régional Départemental : demande de subventions
• 16 ) Approbation de la modification du Plan Local d’Urbanisme(PLU)

IV > PETITE ENFANCE (Rapporteur : Jean FERET)

• 17 ) Signature d’une convention de partenariat entre la Commune de Mennecy et la Société Générale : Soutien à la politique familiale

V > SCOLAIRE (Rapporteur : Jean FERET)

• 18 ) Adoption du règlement de service du service de restauration scolaire de la Ville

VI > JEUNESSE (Rapporteur : Corinne SAUVAGE)

• 19 ) Adoption du dispositif « chantiers citoyen »

VII > SECURITE (Rapporteur : Romain BOSSARD)

• 20 ) Demande de subvention pour l’organisation des 2èmes Journées de la Sécurité et de la Prévention à destination de la jeunesse

VIII > RESSOURCES HUMAINES – ADMINISTRATION GENERALE (Rapporteur : Xavier DUGOIN)

• 21 ) Mise à disposition d’un agent au CCAS
• 22 ) Création d’un poste de professeur d’enseignement artistique à temps complet
• 23 ) Création d’un 9ème poste d’Adjoint au Maire
• 24 ) Election du 9ème Adjoint au Maire
• 25 ) Indemnité au 9ème Adjoint au Maire

Les bus de la société STA basée à Ormoy, reprendrons le service dès demain.

En grève depuis le 16 mars, les salariés et la direction ont trouvé en début de soirée un accord. Cet accord salariale comprend le retour de la prime de bon conducteur (pouvant aller jusqu’à 900 €), la mise en place d’une prime de vacances en juin (260 €) et une revalorisation salariale de 2%.