La prochaine séance du Conseil municipal de Mennecy se tiendra le mercredi 3 février 2010, à 18h en Salle du Conseil municipal (Mairie centrale)

Informations :

• 1 – Avenant portant modification du Régisseur Titulaire de la régie de recette « Pôle Facturation ».
• 2 – Attribution du marché à procédure adaptée de travaux n° 200911-34 à la société « SDL Travaux Extérieurs IDF »
• 3 – Acceptation d’un contrat de service à intervenir avec EDF.
• 4 – Acceptation d’une mission d’étude, de conseils et d’assistance à intervenir avec la « SEM Sud Développement ».
• 5 – Acceptation du contrat de prestation de télésurveillance et sa maintenance à intervenir avec la société « Expert Protection ».
• 6 – Acceptation du contrat de prestation de service à intervenir avec le Théâtre à Sornettes.
• 7 – Acceptation de la mission G 12 (phase 1 et 2) à intervenir avec le bureau d’études SAGA.
• 8 – Acceptation d’une mission d’assistance à intervenir avec la société ALTESIO.

Ordre du jour :

I > FINANCES – AFFAIRES GENERALES (Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN)

• 1 – Débat d’Orientations Budgétaires (DOB) 2010.
• 2 – Mise en réforme à titre onéreux avec sortie d’inventaire de véhicules municipaux.
• 3 – Mise en réforme à titre onéreux avec sortie d’inventaire de matériels de restauration.
• 4 – Modification délégation donnée au Maire (Droit de priorité).
• 5 – Garantie totale d’emprunt accordée à la société d’HLM, Essonne Habitat (PLUS).
• 6 – Garantie totale d’emprunt accordée à la société d’HLM, Essonne Habitat (PLUS FONCIER).
• 7 – Garantie totale d’emprunt accordée à la société d’HLM, Essonne Habitat (PLAI).
• 8 – Dotation Globale d’Equipement des Communes (exercice 2010) – Travaux éligibles.

II > URBANISME – ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE (Rapporteur : Anne-Marie DOUGNIAUX)

• 9 – Modification de la composition du Conseil Local de l’Environnement (CLE).
• 10 – Modification du règlement intérieur du Conseil Local de l’Environnement (CLE).

III > TRAVAUX (Rapporteur : Jean FERET)

• 11 – Modification des statuts du Syndicat Intercommunal d’Assainissement et de Restauration des Cours d’Eau (SIARCE).

IV > AFFAIRES CULTURELLES et SPORTS (Rapporteur : Annie PIOFFET)

• 12 – Subvention à l’association Paléontologique de Mennecy.
• 13 – Subvention à l’association de natation CNM 91
• 14 – Subvention à l’association de gymnastique aux agrès.

V > COOPERATION DECENTRALISEE (Rapporteur : Marie-Claire CUTILLAS)

• 15 – Subvention exceptionnelle au Lycée Marie Laurencin dans le cadre d’un échange avec le Lycée de Renningen.
• 16 – Subvention exceptionnelle au Collège du Parc de Villeroy dans le cadre d’un échange avec le collège de Renningen.

VI > SCOLAIRES (Rapporteur : Jean FERET)

• 17 – Contribution aux frais de restauration des enfants menneçois scolarisés sur les communes extérieures.

VII > RESSOURCES HUMAINES (Rapporteur : Xavier DUGOIN)

• 18 – Convention de mise à disposition au Tennis Club de Mennecy d’un agent de la ville.
• 19 – Création d’une poste d’assistant de conservation de Patrimoine et des bibliothèques de 2ème classe à temps complet.
• 20 – Modification du Régime Indemnitaire.